BMW Z3 / Z4 Club France

Salut a tous. Voila, aujourd'hui je me baladais tranquillement quand en roulant sur des pierres, l'une d'entre elles est allée cogner syr le pare brise de la voiture derriere moi, la conductricea voulu remplir un constat mais elle n'en avait pas, bref elle a pris mes coordonnées et me rappellera pour un constat dans les jours a venir.

Ma question est la suivante, suis je responsable qu'en roulant j'ai soulevé une pierre qui est allée endommager le pare brise de la voiture derriere?
Je pense que non, et qu'en tout etat de cause elle etait censee rester maitre de son vehicule aussi et aurait donc pu eviter cet objet.
Vous en pensez quoi??

Tu es responsable uniquement si c'est un morceau du véhicule qui c'est détaché et à frapper le véhicule suivant... Sinon non. Enfin il me semble en tout cas

+1

Cela arrive fréquemment en suivant des poids lourds transportant des graves ou autes matériaux pour la réfection des routes!(surtout en ce moment)
C'est au véhicule suiveur de prendre ses précaution, la responsabilité du véhicule qui précède n'est pas en cause.

Source: mon assurance !!!

par contre, si la route etait couverte de gravillons suite à travaux recents, voir la DDE

jmark26 a écrit :par contre, si la route etait couverte de gravillons suite à travaux recents, voir la DDE

Pas obligatoirement, la ville peut faire (et d'ailleur fait) ces travaux en régie. Je suis bien placé pour en parler !!!

strat86 a écrit :

jmark26 a écrit :par contre, si la route etait couverte de gravillons suite à travaux recents, voir la DDE

Pas obligatoirement, la ville peut faire (et d'ailleur fait) ces travaux en régie. Je suis bien placé pour en parler !!!

Régie ou pas, c'est le donneur d'ordre qu'il faut voir, à lui de se debrouiller avec son prestataire

Désolé de vous contredire, mais je crains que Facioumacou ne soit responsable.

C'est typiquement une hypothèse de responsabilité "du fait des choses". En substance, on est responsable des dommages causés par les choses que l'on a sous sa "garde". Or, pour avoir la garde, il suffit d'avoir un pouvoir d'action, même un bref instant, sur la chose.
En bref, le fait que le gravier ait été projeté par le véhicule conduit par Facioumacou suffit à faire de lui le "gardien" du gravillon.

Je sais que l'hypothèse peut sembler étrange mais la jurisprudence est très claire en la matière.

Pour ce qui du principe voulant que tout conducteur soit maître de son véhicule, cela signifie simplement qu'il doit adapter sa conduite (vitesse, distance, etc) au contexte et non pas qu'il soit capable d'éviter un gravier projeté vers son pare-brise...

En pratique, le cas se pose de façon exceptionnelle pour des raisons évidentes de preuve. Allez prouver d'où vient le gravillon et que c'est bien lui qui a endommagé le pare-brise...
Mais Facioumacou est un Ziste donc un conducteur gentleman.

PS: Pour ce qui est de l'éventuel recours contre le gestionnaire de la voirie, il faudrait démontrer une faute de ce dernier. Du genre, défaut d'entretien ou de signalisation. Et là c'est plutôt coton...

Bien voilà une réponse qui met tout le monde d'accord et qui prouve une fois encore que mon assureur est un crétin !!!

Ca fait chier ca! Tout gentleman que je sois ca me fait vraiment chier d'avoir a seclarer un sinistre dont je ne me sens pas franchement responsable! Meme si ca ne va rien me couter ca laisse quand meme une incident dans mon historique et c'est le genre de truc bien galere quand on a 24 ans et qu'on souhaite s'assurer vu que j'ai en tete de changer de voiture j'imagine meme pas comme ca va etre encore plus la croix et la baniere pour m'assurer la prochaine fois.

Je te comprends.
J'exprimais juste une analyse juridique.

Je te mets un petit MP pour t'indiquer la marche à suivre pour arranger l'affaire.

Balthazar31 a écrit :Je te comprends.
J'exprimais juste une analyse juridique.

Je te mets un petit MP pour t'indiquer la marche à suivre pour arranger l'affaire.

donc, ça va s'arranger !

strat86 a écrit : Bien voilà une réponse qui met tout le monde d'accord et qui prouve une fois encore que mon assureur est un crétin !!!

Salut Strat,

Disons que ton assureur aime bien encaisser les primes mais nettement moins indemniser ses clients...
Donc, il a un peu le réflexe pavlovien qui consiste à sortir le joker du "conducteur maître de son véhicule" qui se traduit chez lui par "l'assuré laissé non indemnisé"...

Pour le reste, je rejoins Facioumacou sur la question de l'historique d'assuré, et le fait qu'il vaut mieux qu'il soit vierge (du moins, pour les deux dernières années).
Il faut savoir que les assurances n'aiment pas les assurés ayant eu des sinistres même "non responsable".

En effet, il existe plusieurs conventions inter-assurances prévoyant qu'en deçà d'un certain montant, elles indemnisent chacune leur assuré et qu'elles s'interdisent ensuite toute action entre-elles.
Ça peut paraître étrange mais, économiquement parlant, cela reste rentable pour elles. Car, statistiquement, les hypothèses se compensent tandis que surtout les assurances économisent les frais de traitement des "actions récursoires" (recours contre un tiers après avoir indemnisé la victime).


La conséquence négative est par contre pour l'assuré... puisque l'assurance n'aime pas débourser d'argent!
Or, dans le cas de l'application de ladite convention inter-assurance, l'assurance décaisse des sommes qu'elle ne reverra pas même si son assuré n'est pas en tort.

C'est l'effet pervers de ces conventions qui confortent les assurances dans leur allergie aux sinistres.

+1
Ayant passé la nuit la dessus, je suis tour à fait d'accord avec mani!!!

mani a écrit :propos modérés par philbbp

sérieux en mp si je peux savoir ce qui etait derangeant parce que je crois pas avoir était insultant ou irespectueux certainement bourré de fautes d orthographe mais bon si c est le modo qu a dit