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Achat d'un Z en Suisse : tout savoir

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old man reveur
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Re: Achat d'un Z en Suisse : tout savoir

Message par old man reveur »

polo_1 a écrit :Bonjour à tous,

Je viens d'essayer un 1.9 de 1998 à Genève. Ce que je ne savais pas, avant de la voir, c'est que c'est un modèle US (numéro de série 4USCH).
Est-ce que vous savez si ça change qqch pour le passage aux mines? Qu'est-ce qui détermine si on doit passer aux mines ou non?
D'après ce que j'ai compris en surfant sur le forum (mais je ne suis pas spécialiste...) les modèles US, n'ayant jamais été homologués en Europe (spécifications différentes) nécessitent un passage aux mines à titre isolé...
polo_1 a écrit :Ce qui est intéressant c'est qu'elle est à 6000chf. Donc, en gros, même avec TVA + frais de douanes, ca devrait la faire à 6500€ pour 98000km.
Elle a toujours été entretenue chez BM, mais la dernière inspection date de ...2008.
C'est vrai que même avec une TVA française de 20 % à acquitter, avec le taux de change francs suisses/euros, ça peut rester intéressant. Surtout qu'on peut donc (si j'ai tout compris) échapper aux frais de douane. D'après un calcul rapide, une auto proposée à 10 000 chf (on en trouve déjà de belles à ce prix là, ça fait 8 000 €, plus la TVA, ça revient en gros à 10 000 €... ça reste intéressant me semble t-il, surtout que l'état général des autos suisses a l'air sérieux. Je me trompe quelque part ?
Ch’uis Z... Enfin, ça c’était demain, demain, demain... J'ai pas encore le Z, mais j'ai déjà le moteur, c'est déjà ça...
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Re: Achat d'un Z en Suisse : tout savoir

Message par polo_1 »

Je n'ai concrétisé cet achat, donc je ne peux pas certifier.
Mais je pense que les frais de douanes doivent être payés car le véhicule n'a pas été produit en Europe.
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old man reveur
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Re: Achat d'un Z en Suisse : tout savoir

Message par old man reveur »

Sur cette question des frais de douane...
Quelqu'un qui aurait fait l'expérience REELLE d'une acquisition en Suisse pour importation et homologation en France pourrait-il nous dire comment ça se danse en vrai, et si il faut réellement régler ces frais de douane dans le cas d'un Z3.

Parce que si le Z3 est effectivement fabriqué aux USA (donc hors Europe), il n'empêche que c'est une voiture de "nationalité" allemande, c'est à dire européenne (du moins les modèles dûment homologués et commercialisés en Europe à l'époque)...

Il me semble (mais je peux me tromper) que l'esprit de ces droits de douane vise les voitures "étrangères", c'est à dire américaines, japonaises, coréennes, et non les autos européennes fabriquées hors CEE (le cas, entre autres des Clio fabriquées en Turquie, ou des Peugeot fabriquées au Maroc, régulièrement homologuées en France...).

Donc ce serait bien si quelqu'un pouvait vraiment témoigner de l'attitude des services des douanes à ce sujet...
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Re: Achat d'un Z en Suisse : tout savoir

Message par jeffbeheme »

Je vais importer un 328i suisse mardi et la procédure est facile a réaliser :evil:
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Re: Achat d'un Z en Suisse : tout savoir

Message par Thierry »

jeffbeheme a écrit :Je vais importer un 328i suisse mardi et la procédure est facile a réaliser :evil:
N'oublie pas de passer par ici tout nous raconter ;-)
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Re: Achat d'un Z en Suisse : tout savoir

Message par John Bickel »

Salut !
Comme dit plus haut, je l'ai fait, c'est franchement pas compliqué si on fait ça dans l'ordre (je ne l'avais jamais fait et personne de ma connaissance non plus), et le Z3 est produit hors Europe donc il faut payer les 10%de taxe en sus de la TVA.
Après je ne sais que dire...
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Re: Achat d'un Z en Suisse : tout savoir

Message par jeffbeheme »

je viens de Suisse hier avec une BMW 328i ...

les formalités sont simples:

D'abord facture , passeport à la douane suisse pour avoir l' EUR1 qui permet de dédouaner et eviter les frais des 10%

puis à la douane francaise, mêmes documents mais en plus un justificatif de domicile pour se faire remettre le papier R886a pour immatriculer en france après avoir payé les 19,6% de TVA sur le prix de la facture converti en Euro donc payable en CB ou en liquide , toujours en Euro... Chèque refusé...

Un seul bémol est que l'EUR1 doit être signé par le vendeur ... ( je l'ai fait à sa place :whistling: )

voila très simple
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Re: Achat d'un Z en Suisse : tout savoir

Message par old man reveur »

Ton exemple concerne une 328i, c'est à dire une voiture allemande fabriquée en Allemagne, c'est à dire en CEE.
Mais quid d'une Z (3 ou 4 peu importe) ? Sachant que ces modèles là, bien qu'allemands de conception, sont fabriqués (ou du moins assemblés) aux USA...

Les fameux droits de douane de 10% sont ils dûs dans ces cas là ? Les douanes françaises considèrent-elles qu'un Z, au prétexte qu'il est assemblé aux USA, est-il soumis à ces droits de douane ? Ou peut-il y échapper, considérant que c'est quand même une voiture "allemande" ?

La question reste ouverte, et pendante...
ça peut faire toute la différence en termes d'intérêt financier, compte tenu du taux de change francs suisses/euros, plus, naturellement, la TVA française à 20 %.

ça serait vraiment bien que ceux qui ont expérimenté la chose (importation de Suisse d'un Z "américain" donc) puissent témoigner de la réalité concrète...
Dernière modification par old man reveur le mer. 23 oct. 2013, 14:43, modifié 1 fois.
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Re: Achat d'un Z en Suisse : tout savoir

Message par jeffbeheme »

old man reveur a écrit :Donc, mis à part ce chèque refusé (pour quelle raison au fait ?), tu nous confirme bien qu'importer un Z (3 ou 4 peu importe) de Suisse (hors CEE donc) n'oblige pas à acquitter les 10% de droits de douane (au prétexte que cette allemande est fabriquée aux USA) ? Mais seulement la TVA française ?

Ce qui signifierait, comme je l'ai supposé plus haut, qu'une auto proposée à 10 000 francs suisses reviendrait à peu près à 10 000 € (compte tenu du taux de change et de la TVA additionnelle) rendue et homologuée en France ?

et les bm X3? :whistling:

Sinon pour le prix, à peu près pour petit prix mais ça change si le prix est élevé bien sur
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Re: Achat d'un Z en Suisse : tout savoir

Message par old man reveur »

PS : juste après ta réponse ultra rapide, j'avais édité mon message entre temps pour préciser ma question.
Toi, tu as acheté une 328i (c'est à dire une allemande fabriquée en Allemagne). C'est bien qu'à ce titre tu aies pu échapper aux droits de douane de 10%.
Mais je répète ma question : qu'en est il à propos d'un Z3, Z4, X5, fabriqué ou assemblé aux USA ?
Est-ce que cette exonération des droits de douane vaut aussi pour ces modèles là ?
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Re: Achat d'un Z en Suisse : tout savoir

Message par jeffbeheme »

old man reveur a écrit :PS : juste après ta réponse ultra rapide, j'avais édité mon message entre temps pour préciser ma question.
Toi, tu as acheté une 328i (c'est à dire une allemande fabriquée en Allemagne). C'est bien qu'à ce titre tu aies pu échapper aux droits de douane de 10%.
Mais je répète ma question : qu'en est il à propos d'un Z3, Z4, X5, fabriqué ou assemblé aux USA ?
Est-ce que cette exonération des droits de douane vaut aussi pour ces modèles là ?

t'as pensé aux toyota Yaris? aucun souci :whistling:

si tu es toujours hesitant, il y a les infos de la douane sur le net officiel ;-)
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Re: Achat d'un Z en Suisse : tout savoir

Message par OnlyZ3 »

old man reveur a écrit :PS : juste après ta réponse ultra rapide, j'avais édité mon message entre temps pour préciser ma question.
Toi, tu as acheté une 328i (c'est à dire une allemande fabriquée en Allemagne). C'est bien qu'à ce titre tu aies pu échapper aux droits de douane de 10%.
Mais je répète ma question : qu'en est il à propos d'un Z3, Z4, X5, fabriqué ou assemblé aux USA ?
Est-ce que cette exonération des droits de douane vaut aussi pour ces modèles là ?
Le problème n'est pas ou la voiture est fabriquée mais es-ce qu'elle est commercialisée dans ce pays, et est-ce qu'elle était destinée à ce pays.

Concrètement:
- Une Z3 destinée au marché européen aura un numéro de chassis qui commence par WBAXXXXXXXXXXX --> pas de frais de douane a payer car véhicule homologué EU
- Une Z3 destinée au marché US aura un numéro de chassis 4USXXXXXXXX ou WBSXXXXXXXXX --> homologation necessaire pour l'europe = 10% de droits de douane a payer parce que la voiture est une voiture US, avec son homologation US (phares différentes sur les pare chocs, compteurs en miles...etc)

Malgré le fait qu'elles soient toutes les deux produites aux US.

Les 10% de douane s'appliquent aux véhicules US ou véhicules japonais par exemple. Si vous allez dans les forum nissan skyline, ils parlent tous de droits de douane de 10% parce que la skyline R34 n'était pas vendue en france...Mais dans le cas d'une Z3 origine all, suisse, france, espagne, europe...Il suffit de demander un COC a BMW qui certifie que la voiture est bien une voiture qui était vendue/homologuée en france par BMW.
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Re: Achat d'un Z en Suisse : tout savoir

Message par Zed »

xtLSport a écrit :Concrètement:
- Une Z3 destinée au marché européen aura un numéro de chassis qui commence par WBAXXXXXXXXXXX --> pas de frais de douane a payer car véhicule homologué EU
- Une Z3 destinée au marché US aura un numéro de chassis 4USXXXXXXXX ou WBSXXXXXXXXX --> homologation necessaire pour l'europe = 10% de droits de douane a payer parce que la voiture est une voiture US, avec son homologation US (phares différentes sur les pare chocs, compteurs en miles...etc)

Malgré le fait qu'elles soient toutes les deux produites aux US.
Ma Z3 M est une "L801A Länderausführung Deutschland" selon le VIN et pourtant le chassis est en WBS.

En fait, l'histoire des 10% ne fonctionne pas par rapport a l'homologuation du vehicule. J'ai importe une Mazda 626 conforme a un type national de la Suisse vers la France et j'ai du m'acquite des 10%. J'ai aussi importe ma Lancia Delta du japon, conforme a un type national et egalement du acquitter les 10%. En revanche, un ami a importe une Lotus Elise et il a remis un formulaire EUR1 qui permet d'etre exempte des 10%.

Il y a plusieurs cas de figure :
- Le vehicule est importe d'un pays de l'UE --> Pas de TVA, pas de 10%
- Le vehicule est importe d'un pays hors l'UE mais avec lequel l'UE a des accords bilateraux (Suisse par exemple) --> la TVA est due mais pas de 10% pour les vehicules europeens (formulaire EUR1)
- Le vehicule est importe d'un pays hors l'UE sans accords bilateraux --> la TVA est due ainsi que les 10%

Pour un Z3 provenant de Suisse, c'est delicat puisque ca sera a l'apreciation de celui qui remplit l'EUR1. Il me semble que ce formulaire est delivre par les Suisses, mais je ne sais pas sur quel criteres.
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Re: Achat d'un Z en Suisse : tout savoir

Message par OnlyZ3 »

Merci pour ces renseignements!
C'est donc la douane coté Suisse qui délivre le EUR1?
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Re: Achat d'un Z en Suisse : tout savoir

Message par jeffbeheme »

oui ;-)
Vendus: Z3 2,2 ind->Z3M coupé S54 ->Z4M ind road ->Z3 2,2 SE ->Z3 2,2 SE ->Z3 3,0 SE ->Z3M road ->Z4 Sdrive 23i ->Z4 Sdrive 35is
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