Achat d'un Z en Suisse : tout savoir

[carigan63]

En J3 moi j'ai CI !

Je pense que cela doit dépendre de la façon dont la demande d'immatriculation est remplie

[cardoz]

J3 ; CABR ( parce qu'avec le Z4 2.5 , lorsqu'on accelere , ça CABRE ) , pas compliqué ... !

[DanZ]

D.3 = dénomination commerciale
D.2 = Type, variante
D.1 = marque

Vous n'avez pas çà ?

[Bernard61]

Si
Mais en D3 j'ai : Z3

[DanZ]

Oui, normale, par ce que officiellement, le M n'est pas appelé Z, c'est un M coupé ou M roadster mais nulle part n'apparait le Z

[ValentinC17]

Bonjour à tous,
J’ai versé un acompte pour bloquer un Z3 2.8 de 97 que je suis allé voir hier dans le Valais.
Elle est en attente de l’expertise.
Seulement deux problèmes. Tout d’abord, je ne savais pas qu’il faudrait payer les 10%, j’ai téléphoné aux douanes ce matin et ils m’ont dit « c’est aux Suisses de remplir l’EUR 1 » .... je me retrouve donc avec 10% en plus. ....
Autre chose... le Valais est je crois Le seul canton qui ne délivre pas de plaques provisoires pour l’export si l’on habite pas en Valais ..... comment faire alors ? Je ne voudrais pas louer un plateau......
Si vous avez une idée ou conseils ..
Ps : Le vendeur est un particulier.
Bonne journée !

[Ch_RL]

Pour l'import depuis la Suisse avec et sans EUR1 :

[*] C'est le lieu de fabrication du véhicule qui est important. Pas sa marque. Si la voiture est fabriquée en UE, il faudra juste payer 20% de TVA. Si la voiture est fabriquée hors UE, il faut payer 10% de droit de douane sur le prix d'achat puis 20% de TVA sur le précédent total.
[*] Exemple de voiture : Toyota Yaris faite en France, il faut uniquement payer les 20% de TVA. Une BMW Z4 fabriquée aux US, il faut payer 10% de droit de douanes puis 20% de TVA.


[*] Acheter la voiture et faire établir un contrat de vente précisant bien le prix de vente. Dans le cas d'une voiture fabriquée en Europe, il faut récupérer un formulaire EUR1 Suisse (la version française du même EUR1 n'est pas accepté par les douanes suisses) et le faire remplir par le vendeur. (Perso, je l'ai fait signer et j'ai tout rempli moi-même).

[*] Aller jusqu'à la douane avec le véhicule.

[*] Soit en mettant le véhicule sur plateau soit par la route avec des plaques d'export.

[*] Dans le cas des plaques d'export, ça dépend des cantons mais il suffit généralement de se pointer avec le permis de circulation annulé de l'ancien proprio, de remplir un formulaire de demande de permis de circulation export et de payer. Après ça, vous avez une voiture avec une CG valide à votre nom valable un mois en Suisse et en France. La voiture est également assurée au tiers directement.

[*] Une fois à la frontière, allez voir un transitaire qui fait pour vous la préparation de la déclaration d'export. Il faut lui fournir le contrat de vente, le permis de circulation. Il vous remet la déclaration d'export. Coût 60€.

[*] Avec le papier fourni, allez à la douane suisse. Leur donner la déclaration d'export, le contrat de vente, le formulaire EUR1( si voiture européenne) et le permis de circulation. Les douaniers suisses tamponnent la déclaration d'export.

[*] Ensuite, il faut aller voir les douaniers français, leur donner : le contrat de vente, le formulaire d'export, le formulaire EUR1 si vous l'avez, le permis de circulation, un papier d'identité et un justificatif de domicile. Ils vérifient tout ça, font les calculs de taxes et vous demande de payer. Carte bancaire acceptée, bien penser à augmenter le plafond si besoin. Une fois que vous avez payer, ils vous remettent le quitus fiscal nécessaire à l'immatriculation.

[*] Ensuite, avec le COC (à commander sur le site des constructeurs, pas chez un des prestataires qui pullulent sur le net), il faut aller faire le contrôle technique. Bien avoir le COC pour le CT, sinon le centre ne pourra pas faire le contrôle. (Maj 04/2018 : à priori le CT peut être fait sans depuis 2017)

[*] Une fois le CT obtenu, il faut faire la demande de CG via le service en ligne (https://www.service-public.fr/particuli ... its/F1050).


En terme de temps, il faut prévoir une journée complète.

Pour la TVA Suisse :

En cas d'achat chez un pro, possibilité de récupérer la TVA Suisse (7.7% du prix de vente). Dans mon cas la procédure a été, paiement TTC à la concession. Une fois l'export réalisé j'ai envoyé à la concession une copie des documents d'export suisse et de la facture de la TVA française et le vendeur m'a fait le virement du montant de la TVA Suisse.

@ValentinC17 :

- Pas d'EUR1 possible pour ta Z3, il a falloir payer les 10% de droits de douanes.

- Pour les plaques exports, si le valais de fait pas de plaque export, appelle les autres cantons. Pour ma Z4, j'ai eu le même problème. Le canton de soleure ne faisant pas de plaque export, je suis allé à celui de Berne et j'ai eu mes plaques sans problèmes.

[fredz72]

Le canton du Jura loue aussi des plaques temporaires.

[Ch_RL]

Pour ceux que ça peut intéresser, je me suis fait un excel pour calculer rapidement le prix import compris d'une voiture achetée en Suisse à partir du prix de l'annonce :

https://docs.google.com/spreadsheets/d/ ... sp=sharing

[Patate_crue]

Merci pour cette feuille !
Dans le cas de l'import d'une Z4 231cv il faut payer la taxe carbone et, de ce que j'ai pu lire, le tarif descends de 10% depuis l'année d'immatriculation du véhicule.
De ce fait une voiture précédent 2007, avec un V6 / V8, autre, n'est pas assujeti à la taxe carbone ?

[ValentinC17]

Le tableau est très bien fait ! Pour les plaques provisoires, elles étaient pour ma part avec l´assurance autour de 250€. Mais dans tous les cas, il y a très souvent une vignette d’autoroute à payer (40 francs). Il ne faut pas oublié le Contrôle Technique aussi à passer en France (pour être vraiment complet ! )
J’ai acheté mon z3 à un particulier, donc je n’ai que très peu étudié la question, mais il me semble (pas d’enflammade c’est peut-être faux ou très compliqué) que si l’on a la facture d’un professionnel, il serait possible de récupérer la TVA Suisses 8%, ce qui serait vraiment super ... en savez-vous plus ?
Pour ma part, tous les papiers sont okay, CT sans faute etc .... mais je me suis heurté à l’administration Française. 4 a 8 semaines de délai pour la carte grise ..... ils sont complètement fous ?!?!

[Ch_RL]

Oui, tu peux récupérer la TVA de7.7% en cas d'achat chez un pro. Je 'ai fait en début d'année.

La procédure a été :

- Achat TTC de la voiture chez le Garagiste.

- Dédouanement de la voiture et paiement de la TVA Française

- Envoi au Garagiste de la facture de la TVA Française + de mon RIB.

- Remboursement de la TVA Suisse par virement du Garagiste.



Il est inutile de citer le message précédent pour y répondre.
Merci.
bersou

[ValentinC17]

J’ai fait une petite vidéo pour toutes les étapes nécessaires que j’ai vécues ! Ainsi ça fait un bon récapitulatif !
La voici
Bon après-midi !

[Chalibou76]

Mais comment payer vous le vendeur, chéque certifié difficile si tu veux négocier le prix sur place, en euro, en chf?

[Chalibou76]

"Remboursement de la TVA Suisse par virement du Garagiste."
Oui et, là il faut confiance... maintenant que tu es rentré à la maison????