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Achat d'un Z en Belgique : tout savoir

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pachaz4
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Achat d'un Z en Belgique : tout savoir

Message par pachaz4 »

Je vous ai fait un récap des opérations à faire pour la Belgique ainsi que le détail du prix de la carte grise car beaucoup sont un peu perdus avec les Z étrangers

Guide d’achat Belgique

Tout d’abord apprendre le Flamand ……….
non je plaisante, quoique ça aiderait

La difficulté majeure est d'acheter la voiture sans contrôle technique, le CT Belge n’est pas valable en France
Donc confiance absolue au vendeur : passer par un qui a pignon sur rue
Les voitures Belges sont « toutes » suivies et les garages ont « obligation » de référencer les interventions dans un fichier central :« carpass » je crois.

Une fois d’accord avec le vendeur, (inclure 2 plaques rouge à l’ancien numéro Belge)
1 Remplir le certificat de cession d’un véhicule en Français
2 Récupérer l’ancienne carte grise Belge (qui est rose)
3 Le certificat de conformité européen original de la voiture (feuille A4 recto verso)
4 CT Belge (couleur verte)
5 La facture TTC originale

Suivant transaction, paiement d’une avance par CB ( demander d’abord s’il accepte votre carte, elles ne sont pas toutes prises)
Avec tout ça et un 6 justificatif de domicile passer à la (sous) Préfecture pour un 7 Certificat Provisoire d’Immatriculation ( 49 €)
Avec le 7 C T I faire un jeu de plaques provisoires et assurer la voiture

A savoir que les voitures Belges sont vendues sans plaques : celles ci appartiennent au propriétaire qui garde ses numéros à vie. et interdiction de rouler sans plaque
Retourner en Belgique, finaliser l’achat, monter les plaques WW et bienvenue en France.
Aller au centre des impôts avec tout ça et demander un 8 quitus fiscal ( gratuit) , les voitures d’occasion ne sont pas soumises à la TVA
Pour faire le 9 contrôle technique : monter les plaques Belge sur le parking (des élastiques suffisent) sinon elle est refusée car le numéro de plaque en WW ne correspond pas au numéro de la carte rose.
Faire la carte grise avec la demande d’immatriculation + carte identité +1 + 2 + 3 +5 +6 +7 + 8 et 9

Pour un 3 litres d’avant le 01/01/2008 et 204 gr de CO2
La taxe CO2 de 2€ du gr s’applique au dessus de 200 gr jusque 250 gr et 4€ du gr au delà
Soit 17 cv à 45€ + 4gr de CO2 à 2€.

Le tour est joué et maintenant prenez votre pied

si question n'hésitez pas.
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bersou
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Re: Achat d'un Z en Belgique : tout savoir

Message par bersou »

Merci à pachaz4 pour ce topo :thumbup:
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jmark26
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Re: Achat d'un Z en Belgique : tout savoir

Message par jmark26 »

merci pour le guide qui va vite se retrouver ses petits copains sur l'achat en Allemagne, suisse et italie :wink:
par contre 2 petites remarques
les plaques WW (certificat provisoire d'immatriculation) ne permettent pas de rouler hors de France :(
http://vosdroits.service-public.fr/F16542.xhtml
pachaz4 a écrit :Guide d’achat Belgique
Avec tout ça et un 6 justificatif de domicile passer à la (sous) Préfecture pour un 7 Certificat Provisoire d’Immatriculation ( 49 €)
Avec le 7 C T I faire un jeu de plaques provisoires et assurer la voiture
A savoir que les voitures Belges sont vendues sans plaques : celles ci appartiennent au propriétaire qui garde ses numéros à vie. et interdiction de rouler sans plaque
Retourner en Belgique, finaliser l’achat, monter les plaques WW et bienvenue en France.
une voiture d'occasion est define comme ayant plus de 6 mois ET qui a plus de 6000 km attention en achetant un E89 :whistling: :whistling:
http://droit-finances.commentcamarche.n ... -allemagne
pachaz4 a écrit :Guide d’achat Belgique
Aller au centre des impôts avec tout ça et demander un 8 quitus fiscal ( gratuit) , les voitures d’occasion ne sont pas soumises à la TVA
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Re: Achat d'un Z en Belgique : tout savoir

Message par ZeeThreeAndCarrera »

Salut,

je dirais qu'il ne faut pas acheter une voiture en Belgique sans avoir le car-pass. Meme pour un acheteur francais.

Le car-pass est trop genial comme systeme que pour ne pas en beneficier : c'est une gigantesque assurance quant a la veracite du kilometrage d'un vehicule belge d'occasion.

Il faut acheter une voiture qui vient de passer le "CT pour la vente" (valable deux mois je pense mais en France vous vous en fichez un peu) et qui viendra avec, en plus du CT Belge :

- car-pass (une feuille A4 non falsifiable avec une bande fluo)
- demande d'immatriculation en Belgique (un papier A4)

La demande d'immatriculation est valable deux mois et ne correspond a rien : c'est un papier que l'assureur belge doit tamponner et dont la DIV (Departement d'Immatriculation des Vehicules) belge a besoin, une fois le tampon de l'assureur mis, pour mettre une nouvelle plaque belge sur le vehicule.

Donc vous pouvez dechirer ce papier une fois vos demarches en France terminee.

Pourquoi le car-pass est genial ? Parceque tout garage en Belgique (officiel d'une marque ou non) a l'obligation legale d'inscrire a chaque fois qu'une voiture passe entre les mains d'un garage : la date de passage, le kilometrage, le numero de chassis, le numero de plaque. Ces donnees sont transmises par Internet a la base de donnees officielles car-pass.

Il n'est donc plus possible de faire "rouler en arriere" un compteur a un kilometrage plus bas que le dernier kilometrage encode dans la base de donnees car-pass pour ce numero de chassis.

Ensuite avec votre car-pass (la feuille A4), meme depuis la France, vous allez sur Internet sur le site officiel car-pass et vous verifiez les kilometrages et date a laquelle la voiture est passee dans des garages.

Je conseille bien sur de faire ces verifications *avant* l'achat (et avec le car-pass, donc apres que le vendeur aie passe la voiture avec "CT pour la vente + carpass").

De toute facon en Belgique le "CT pour la vente" implique obligatoirement a present le car-pass.

Si tu dis qu'il faut avoir le "C.T. Belge" (carte verte) alors moi je dis et redis qu'il faut imperativement avoir egalement :

- la demande d'immatriculation pour une nouvelle immatriculation en Belgique (meme si vous n'en aurez pas besoin)
- le car-pass

Ces deux papiers sont obligatoires si le vendeur a passe le "CT pour la vente" en Belgique donc je ne vois aucune raison a ce qu'il ne les donne pas. De plus s'il n'a pas passe un "CT pour la vente", on s'en tamponne du CT vu que de toute facon il n'est pas valable en France !

Je suis belge et j'ai achete mon Z3 il y a un an en Belgique : j'ai verifie avant la vente, avec le vendeur (une premiere proprietaire -- mais le car-pass fonctionne independamment du nombre de proprietaires), sur Internet, le numero du car-pass dans la base de donnees et j'ai pu constater que toutes les factures et tampons BMW dans le carnet correspondaient aux dates / kilometrages du car-pass jusqu'a qq mois avant la vente. Donc je sais que le kilometrage de 71 000 km pour mon Z3 de 2001 etait reel (a moins qu'en qq mois avant la vente la proprietaire aie tout d'un coup fait 100 000 km puis fait revenir le compteur en arriere : mais c'est tellement improbable apres une moyenne de 7 000 km / an validee par le car-pass que cela en devient statisquement non-significatif et donc je peux en conclure que le kilometrage de mon Z3 est bien reel).

Donc voila, pour moi meme si on achete en France on prend le trio "CT (une ou plusieurs feuilles A4) + car-pass (feuille A4) + demande de nouvelle immatriculation belge (feuille A4). Ces trois documents sont tous imprimes au centre de controle technique lorsque la voiture satisfait au controle et que le vendeur a bien demande un "CT pour la vente") et pas uniquement le CT.

Et avant de payer on verifie sur Internet avec la base de donnees car-pass que le kilometrage soit correct.

Ce serait peut-etre bien qu'un acheteur francais ayant achete en Belgique avec le car-pass nous fasses part de son retour avant d'ecrire dans le guide d'achat qu'il faut acheter avec "uniquement le CT belge"...

Pour moi c'est vraiment trop dommage de ne pas verifier la concordance des tampons BMW / factures / garages independant et le kilometrage au compteur avec la base de donnees Internet car-pass... Surtout que cela prend 5 minutes d'entre le numero du car-pass (une fois encore : obligatoire si le vendeur a fait passer sa voiture au "CT pour la vente") dans la base de donnees officielle de l'etat belge pour tout verifier.

Donc en gros : le CT belge est une petite assurance quand a l'etat du vehicule mais, surtout, c'est grace a lui que vous allez avoir le car-pass, qui lui est une gigantesque assurance quant au kilometrage / entretien regulier du vehicule.

Je precise enfin que meme si qq'un decide de ne jamais passer par un garagiste officiel et de tout faire lui-meme sur son Z3, il a toujours l'obligation legale de passer le CT une fois par an pour les vehicules de plus de 4 ans... Et les differents CT eux-memes apparaissent sur le car-pass.
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Re: Achat d'un Z en Belgique : tout savoir

Message par Tetram »

jolie recap :) il faudrait qu'on arrive a avoir ça pour au moins tous les pays frontaliers :thumbsup:
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Re: Achat d'un Z en Belgique : tout savoir

Message par bersou »

Tetram a écrit : il faudrait qu'on arrive a avoir ça pour au moins tous les pays frontaliers :thumbsup:
C'est déjà fait pour l'Allemagne, l'Espagne, l'Angleterre, l'Italie et la Suisse... :whistling: :wink:
Reste quoi ? Le Luxembourg ? :D
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Re: Achat d'un Z en Belgique : tout savoir

Message par jmark26 »

et monaco (quoi que il me semble que ça a été experimenté pour un superbe Z4) et andorre :wink:
et l'angleterre, c'est frontalier comme pays :dur: :dur: :dur: ah oui, j'oubliais le tunnel :lol: :lol: :lol:
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Re: Achat d'un Z en Belgique : tout savoir

Message par Alex59 »

d'accord avec Pachaz4,

par contre pour ma part certificat de cession de chez nous ne sert à rien de memoire, mais il est bien de remplir ce genre de papier et de le garder pour avoir une trace administrative de la vente, car en Belgique à part une Facture faite par le proprio, un CT belge (qui est parait il plus poussé que le notre lors d'une vente), un car-pass,une carte grise et un "Certificat de conformité" original !, il n y a rien de spécial...

Au sujet du rapatriment de la voiture en France, l'ancien proprio avait bien retiré ses anciennes plaques, donc baaaa peu pas rouler ^^,
je suis aller avec lui à la DIV de Bruxelles pour faire des plaques de transit, ce sont des plaques Rouge (lui rendait ses vieilles plaques), mon assurance m'avait fait une carte verte provisoire ! celle ci doit comporter les derniers numéros de chassis du véhicule (impératif ! ! !) car la div à absolument besoin de cette vignette correctement rempli dans ce sens pour vous faire votre plaque Transit !), attention egalement le nom de la personne qui declare conduire le vehicule sous plaque transit doit correspondre à celui de votre certificat d'assurance (je precise si monsieur vient chercher une voiture pour madame ou inversement) sinon ça ne passera pas... vous fournissez un exemplaire de la facture que vous avez fait avec l'ancien proprio, papier du vehicule, permis de conduire etc, vous remplissez leur papier administratif, vous payez (entre 30 et 40€ je ne me souviens plus) et vous voila avec votre plaque de transit ! (mais une seul !) celle ci est a mettre à l'arriere du vehicule.

Il vous faut en faire une 2e maintenant (en face de la DIV il y a plein de ptit commerce qui vous en feront une 2e pour pas trop chere (15-20€ je crois)
Je précise que les plaques sont valable pour le mois en cours ! et pas plus ! le mois de validité est inscrit sur votre plaque.

Pour le CT, je suis allé le passer rapidement avec les plaques de transit ! mon CT etait validé sans aucun probleme !

Voila c est tout, le reste est bien decrit plus haut pour la partie Française.

Avant d'aller à la DIV, Recette des impot ou prefecture, n'hesitez pas à faire des copies de l'ensemble des papiers (facture, carte grise, certificat de conformité, permis, etc etc) car ils vont vous demander dans certain cas soit des papiers originaux soit des copies.

ça parait compliquer mais quand on l'a fait une fois et bien on se rend compte que ça ne l'est pas :thumbup:

Je précise que la demande de plaque Transit je l'ai faite en fevrier 2012 ( je ne pense pas que la procédure ai changé depuis) :thumbsup:

Si vous avez des questions n'hesitez pas ;)
Dernière modification par Alex59 le jeu. 11 avr. 2013, 11:01, modifié 1 fois.
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Re: Achat d'un Z en Belgique : tout savoir

Message par GILLOU14 »

Merci pour ces infos fort utiles :thumbup:

J'ai trouvé un Z3 en Belgique. A priori, tout est OK, mais le propriétaire actuel a lui-même acheté la voiture d'occasion en Allemagne et il n'a pas la facture d'origine.

Cette facture est-elle indispensable pour le service des impots français pour obtenir le quitus fiscal ?

Comment peut-on faire sans cette facture originale ?

Merci pour votre aide ... j'ai peut être trouvé le Z3 de mes rêves :huh:
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Re: Achat d'un Z en Belgique : tout savoir

Message par vheckee »

Selon moi ce n'est pas la facture d'origine qui compte, mais bien une facture établie par le vendeur particulier. Voir les conseils sur le site du moniteur automobile ainsi que le modele de contrat de vente entre particuliers : http://www.moniteurautomobile.be/docs/q ... casion.pdf

En Belgique il existe le système Carpass qui suit le kilométrage d'un véhicule depuis son entrée sur le territoire au travers des différentes interventions facturées. Normalement le vendeur doit obtenir ce Carpass a l'occasion du contrôle technique obligatoire pour la vente du véhicule. Depuis l'introduction de ce système on peut se dire que si le compteur a été trafiqué, c'est avant la Belgique ou avant 2006.
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Re: Achat d'un Z en Belgique : tout savoir

Message par ferny37 »

Pour le quitus, tu fais un contrat de vente entre particulier, sur papier libre, qui mentionne le prix d'achat, c'est suffisant (déjà fait) ;-)
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Re: Achat d'un Z en Belgique : tout savoir

Message par GILLOU14 »

Ferny, je t'ai déja remercié par ailleurs, mais je recommence ici. Merci également à Vheckee.
Effectivement, vu qu'une voiture d'occasion n'est pas soumise à TVA, je ne comprenais pas bien l'utilité de la facture d'origine.
D'ailleurs, je ne comprends pas non plus l'utilité d'une facture tout cours, vu les autres documents nécessaires pour la vente :dur:
M'enfin, je risque fort d'aller faire un p'tit tour en Belgique prochainement et si ça se concrétise ... je demanderai une facture au vendeur.
Encore Merci :thumbup:
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Re: Achat d'un Z en Belgique : tout savoir

Message par ferny37 »

Le mieux est de préparer un contrat de vente rédigé en bon français :D , tu laisses les champs libres pour les coordonnées du vendeur, tu trouveras cela facilement sur le net. ;-)
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Re: Achat d'un Z en Belgique : tout savoir

Message par GILLOU14 »

Le Z3 belge se fait désirer. Plusieurs questions demeurent pour le rapatriement.

Question 1 : Pour ramener le Z en France je dois disposer d’une immatriculation provisoire avec plaque de Transit. Sur le site Internet de la DIV de Bruxelles j’ai compris que je peux obtenir cette immatriculation provisoire à leur guichet "Transit", mais il n'est pas précisé le délai nécessaire.
Quand on va à la DIV, est-ce qu'on repart avec la plaque de Transit, ou est-ce qu'il faut plusieurs jours ?
Dit autrement, est-ce qu'on peut faire ça dans la matinée et ramener le Z en France l'après-midi ?

Question 2 : Est-ce qu'on peut faire la plaque de Transit ailleurs qu'à Bruxelles, dans une des antenne de la DIV ? (pas bien clair sur leur site Internet)

Question 3 : Sur le site Internet de la DIV il est précisé « Le demandeur d’une immatriculation temporaire doit faire la preuve qu’il a souscrit une assurance en responsabilité civile auprès d’une compagnie d’assurance belge agréée. »
Alex59 précise que son assureur lui a fait une carte verte provisoire.
Quelqu'un a t'il des infos à ce sujet ? Puis-je assurer le Z près de mon assureur habituel en France (carte verte) avant de partir ?

Merci pour votre aide :thumbup:
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Re: Achat d'un Z en Belgique : tout savoir

Message par Alex59 »

J ai reçu des mails pour me demander des infos pour l importation de véhicules belges.
Messieurs je ne vous comprend pas! Quand je relis mon post plus haut, je pense avoir mis toutes les étapes et les délais pour avoir chaque element ! Lisez le plusieurs fois ! ^^
Gillou toutes les réponses a tes questions sont dans mon post ^^
A part le fait que tu demandes si on peut faire sa plaque transit autre part que la Div, je te répond oui on peut mais quand je me suis renseigné des prix c était bcp bcp plus chère !!! Le mieux est d aller a la DIV directement ;)
Désolé de répondre si tard. Pour ceux qui souhaitent avoir des informations plus détaillées passez en mp pour me demander mon numéro de tel. Ça sera mieux de vive voix ;)
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