mouais, enfin personnellement je ne me vois absolument pas prêter mon Z à quelqu'un qui, une fois que je suis endormi, se permettrait de rouler à plus de +50 compteur...carolus a écrit :OK, c'est pas totalement hors de propos. Mais malheureusement je n'ai pas de limiteur (à part celui à 250) et ça n'existe pas en option. Que pourrait faire un passager/propriétaire pour pouvoir dormir peinard? et encore si je suis pas dans la voiture?Fossoyeur a écrit :Je passe sur le fait que tu devrais peut-être mieux choisir les gens à qui tu confies ton volant (d'accord, c'est un peu hors propos).
soit c'est que ça a déjà fait un paquet de fois par l'un et / ou l'autre et que ça semble donc pris pour acquis, soit que c'est un sacré "salopard" de se permettre ça sans mon autorisation et surtout en "profitant" de mon sommeil... y a quand même une sacrée différence entre se faire choper à 140/150 et à au moins 190 compteur...
comme dit plus haut, si l'auteur et le propriétaire sont clairement identifiés et qu'il s'agit de deux personnes différentes, il n'y a a priori aucune raison légale pour que ton Z reste sous saisie. Au pire, il y a des procédures d'immobilisation ou de saisie dite conservatoire, le temps de poursuivre certaines investigations, mais une fois fait, tu dois logiquement récupérer ton z.
l'aide d'un avocat spécialiste ne semble de toute façon pas superflue, c'est clair.