Comment ca se passe quand plusieurs carte grise en retard

[Vichechampion63]

Bonjour,

J'ai contacté une personne pour une xm v6 (on est loin de l'univers du Z)
Prix intéressant MAIS une carte grise en retard.

Lors de ma dernière transaction, je suis passé par internet (nouvelle procédure avec le code fourni au vendeur etc). Le système est plutôt bien verrouillé et je me demande comment ca se passe pour les achats de voiture dont la carte grise n'est pas à jour.

Est ce que quelqu'un a vécu cette situation depuis la disparition des guichets en préfecture ?
Et si oui, comment a t'il fait ?

[BlueDreams1]

Faut juste établir le certificat de vente au nom du titulaire de la Carte Grise en espérant que la voiture n'a pas été volée...

[francis3159]

Oui mais si l'ancien propriétaire (CAD celui qui figure sur le certificat d'immat.) a envoyé la déclaration de cession de véhicule à la Pref , t'es marron .

@+

[Manu]

En espérant que le titulaire de la carte grise ne soit pas décédé, qu'il ne se retourne pas contre la première vente, que le véhicule ne soit pas gagé après la première vente mais pour le titulaire de la CG, que le véhicule n'ai pas servi pour quoi que ce soit d'illégal sous la propriété du second propriétaire (qui est du coup fantôme), etc...
Et pour la signature du titulaire de la carte grise ???

Bref, cela s'appelle un faux, et usage de faux.
Pas vu, pas pris, sauf que le délit court dans le temps...

Concrètement, il y a plein de gens dans la mer... depuis ce nouveau système.
2 solutions : jouer au faussaire ou bien retrouver la trace du titulaire de la carte grise et traiter avec lui pour le côté administratif.

Et si celui-ci avait envoyé la déclaration de cession de véhicule à la Pref, c'est mort de chez mort.

[DanZ]

A moins de bien connaître le "vendeur" et d'être certain qu'il n'y a pas d'embrouilles annexes et de pouvoir faire établir et signer la cession par le véritable proprio de la carte grise, moi, je laisserais tomber...

[JB67]

Et encore un peu tôt pour la CG collection...

[cardoz]

ça sent les emmerdes ...

[Vichechampion63]

Bien d'accord avec vous. Je lui avais dit que je ne donnerai pas suite.
Mais en clair, ca veut dire qu'avec le nouveau système @, toutes les voitures dont les cg ne sont pas à jour sont invendables.

[BlueDreams1]

Pas forcément, mais il faut faire TRÈS attention !...

[ferny37]

Et passer par un pro ?

Un pro ne refait pas la CG d'un véhicule repris à son nom, et quand il le vend, à ce que je sache il ne fait pas une cession entre le précédent propriétaire et le nouveau...

Donc il doit y avoir une possibilité, en passant par un garage agréé pour immatriculer des véhicules, de redonner une "virginité" à un véhicule qui a une ou plusieurs CG de retard. Ceci dit il ne doit pas y avoir d'autres problèmes (gages et autres cités par Manu)

[DanZ]

Je pense que si.? Lorsque je bossais, quasiment 1 auto tous les 14 mois, les fois où je laissais l'ancienne en reprise à un concessionnaire, de mémoire, j'ai toujours signé un certificat de cession.....

[trois100alheure]

j'ai vendu un véhicule dont la CG n'était pas a jour et donc le véhicule était gagé et je ne le savais pas.
maintenant avec leur nouvelle immatriculation sur informatique , et surtout en novembre 2017 , c'était un vrai bordel et le certificat de non gage n'était plus obligatoire

en fait , quand j'ai déménagé , il y a quelques temps , j'ai fait mon changement de carte grise avec un an de retard sur les véhicules (toujours chiant de trouver du temps pour ça) et bien sur pendant ce temps j'ai pris un radar que je n'ai jamais reçu donc et dont le montatnt a fait des petits..donc 3 jours après avoir vendu ; l'auto ; mon acheteur m'a téléphoné pour me dire que l'auto était gagée a hauteur de 400 et quelques euros (je ne me rappelle plus exactement ).
donc j'ai payé pour libérer l'auto et il a pu l'imatriculer a son nom….
mais je ne savais pas qu elle était gagée