Nouveau malus CO2 2020... vers les 20 000 euros

[Tasogare]

Comme DanZ, il y a clairement une coquille dans le potage. Avec une voiture de +10 ans, tu ne devrais payer guère plus que la CG...

Le problème vient peut-être du fait que l'objet de tes désirs vient à la base des USA ("Z4 E89 US 2011 sDrive 2011") ?

Mais ton vendeur lituanien a dû s'acquitter des droits de douane depuis son pays pour l'importer au sein de l'UE, enfin j'imagine ?

T'a-t-on expliqué la raison de ces 5000 euros ?

Quelques ressources officielles pour t'appuyer :
- https://www.demarches.interieur.gouv.fr ... douanieres
- https://www.service-public.fr/particuli ... roits/F179
- https://europa.eu/youreurope/citizens/v ... dex_fr.htm

[Yogohr]

Il me semblait que pour l'import de véhicule d'occas était prise en compte la fiscalité du jour de la 1ere immat, avec une déduction de 10% par an soit 0 après 10 ans...?

J'ai appelé un garage qui ne fait que ça voitures prestige et import.
Ils ne comprennent pas. Ce devrait être ZERO selon eux.
Je verrai bien ce que donne ma requête auprès de l'ANTS.

Sinon je repars les vendre en Lituanie.

Comme DanZ, il y a clairement une coquille dans le potage. Avec une voiture de +10 ans, tu ne devrais payer guère plus que la CG...

Le problème vient peut-être du fait que l'objet de tes désirs vient à la base des USA ("Z4 E89 US 2011 sDrive 2011") ?

Mais ton vendeur lituanien a dû s'acquitter des droits de douane depuis son pays pour l'importer au sein de l'UE, enfin j'imagine ?

T'a-t-on expliqué la raison de ces 5000 euros ?

Quelques ressources officielles pour t'appuyer :
- https://www.demarches.interieur.gouv.fr ... douanieres
- https://www.service-public.fr/particuli ... roits/F179
- https://europa.eu/youreurope/citizens/v ... dex_fr.htm

Bonjour.
J'ai fourni un document en relation avec cela. En lituanien certes mais je l'ai traduit pour les éléments principaux.
Z4 US mais en Lituanie depuis 2016 je crois dans mes souvenirs
Pour l'explication je patiente...

Merci en tout cas.

A tous.

PS : c'est où la cotiZ ?

[Bernard61]

Pour moi c'était 10 fois 10% = zero

[Yogohr]

Pour moi c'était 10 fois 10% = zero

Si ça marche comme tu le pense oui mais ça fonctionne comme les soldes
tu fais Malus 2022 x0,9 x0,9 x0,9 x0,9 x0,9 x0,9 x0,9 x0,9 etc. donc il reste toujours qqchose.

J'espere que ce n'est pas ça car malus 2022 = 17000€ qui fait 5300 après "REMISES"

Je te laisse imaginer que mon E85 n'est pas encore immatriculé et est 231g/km soit 40000 de malus.
Même après éà ans il resterait 15000 de malus ... Miam.

Je tiens la team au jus. et on ira acheter tous nos Z en France je crois

[DanZ]

Attention, la date de 1ere immat en Europe étant 2016, peut-être que…..?

[Tasogare]

Non, la logique des -10% c'est une tranche de 10% par an. Donc -10% au bout d'un an, -20% au bout de deux, etc... jusqu'à -100% au bout de 10 ans.

DanZ tient une bonne piste Il nous semble logique de partir depuis la date de fabrication du véhicule, mais peut-être que seule la date d'immat' trouve grâce aux yeux de l'administration : selon elle, la voiture n'existe que depuis 2016

La somme me paraît toujours excessive, néanmoins. J'ai rarement entendu parler d'une taxe pollution à l'import, mais j'admets avoir peu d'expérience en la matière

[DanZ]

Il me semble que c’est bien la date de 1ère immat CE qui est considérée ainsi que notre fiscalité à cette même date…

Essaie de faire le calcul avec ces données

[Bernard61]

C'est peut-être ça l'origine.

[lazare59]

https://www.homologation-voiture-us.com ... tust%C3%A9.

https://www.largus.fr/actualite-automob ... 95390.html

[Yogohr]

MERCI à tous

1ere immat 2011. C'est bien pris en compte pour la CG (divisée par 2)
A partir de là, il serait logique que ce soit la même chose pour le calcul du malus...
J'essaye avec 2016...

Et c'est bien 10% puis 20% puis 30% donc 0 pour 2011

Merci beaucoup de votre aide !

Au moins je suis moins inquiet pour E85 de 2003 ... qui n'a jamais quitté l'Europe.

[Bernard61]

Et je suis tombé de mon siège en voyant le montant demandé pour un véhicule de cette valeur.

Mais qui te réclame 5000 alors ?

[DanZ]

Comme bien souvent, les problèmes sont posés comme une crotte au milieu du tapis.

Attendons, notre ami n'a pas dû tout nous dire....

[Yogohr]

DanZ : Mais siiii ! je ne vous cache rien.
Que veux-tu que je cache ?

Bernard61 : Malus de 5000+ en plus des 362€ de CG (demi-tarif donc ils ont bien acté que le Z avait plus de 10 ans !

La simu avec la date d'immat en Lituanie donne un malus mas de l'ordre de 1500€ ... rien à voir.

Le certificat Lituanien à la case B vide B1 en 2016 et B2 en 2011.

Mais le COC est limpide et le reste des docs fournis également.
1ere immat en 2011
date de fabrication 09/09/2010

Je verrai bien. ça retarde juste la vente de ce joli joujou : je lui préfère le E85 de loin ! malgré la boite auto 5 vitesses.
Et au moins il y a un vrai coffre avec le E85.

Merki

A suivre...

[francis3159]

PS : c'est où la cotiZ ?

C'est par ici

[Yogohr]

Merci !
Et c'est fait je suis un cotiZant !
Cool. ça fait plaisir.