xtLSport a écrit :Concrètement:
- Une Z3 destinée au marché européen aura un numéro de chassis qui commence par WBAXXXXXXXXXXX --> pas de frais de douane a payer car véhicule homologué EU
- Une Z3 destinée au marché US aura un numéro de chassis 4USXXXXXXXX ou WBSXXXXXXXXX --> homologation necessaire pour l'europe = 10% de droits de douane a payer parce que la voiture est une voiture US, avec son homologation US (phares différentes sur les pare chocs, compteurs en miles...etc)
Malgré le fait qu'elles soient toutes les deux produites aux US.
Ma Z3 M est une "L801A Länderausführung Deutschland" selon le VIN et pourtant le chassis est en WBS.
En fait, l'histoire des 10% ne fonctionne pas par rapport a l'homologuation du vehicule. J'ai importe une Mazda 626 conforme a un type national de la Suisse vers la France et j'ai du m'acquite des 10%. J'ai aussi importe ma Lancia Delta du japon, conforme a un type national et egalement du acquitter les 10%. En revanche, un ami a importe une Lotus Elise et il a remis un formulaire EUR1 qui permet d'etre exempte des 10%.
Il y a plusieurs cas de figure :
- Le vehicule est importe d'un pays de l'UE --> Pas de TVA, pas de 10%
- Le vehicule est importe d'un pays hors l'UE mais avec lequel l'UE a des accords bilateraux (Suisse par exemple) --> la TVA est due mais pas de 10% pour les vehicules europeens (formulaire EUR1)
- Le vehicule est importe d'un pays hors l'UE sans accords bilateraux --> la TVA est due ainsi que les 10%
Pour un Z3 provenant de Suisse, c'est delicat puisque ca sera a l'apreciation de celui qui remplit l'EUR1. Il me semble que ce formulaire est delivre par les Suisses, mais je ne sais pas sur quel criteres.