Achat d'un Z en Suisse : tout savoir

[PatZ]

Concernant l'import allemend, j'ai fait ma propre expérience avec mon Z et pas de T.V.A.....

Oui parce que c'est un pays européen !

Je répète non; quand tu vas en Allemagne ou en Italie (etc... dans la CE) tu payes tout TTC donc AVEC la TVA et tu ne peux pas payer hors taxes en tant que particulier EUROPEEN.
Donc si tu achètes ton Z à un particulier, tu payes évidemment TTC et si tu l'achètes à un garage AUSSI, SAUF si tu achètes au nom d'une entreprise. Ca commence à rentrer ou tu as encore du mal GPP???

[GrossePoupoule]

Encore un expert-coupable qui fait son sapin !!

Je disais que tu ne payais pas la TVA, qui est FRANCAISE !!! Évidemment quand un particulier fait son achat en Allemagne il le paie TTC (si plus de 6 mois et 6000 km), mais avec la taxe du pays d'achat (qui était de 16% y'a deux mois). Ensuite, les impôts français délivrent un quitus fiscal pour immatriculer le véhicule.

Donc oui il ne paie pas de TVA, il paie la Mehrwertsteuer

Donc on est d'accord, alors pourris un peu pour donner du taf aux nouveaux modos !

[killyox]

Encore un expert-coupable qui fait son sapin !!

Je disais que tu ne payais pas la TVA, qui est FRANCAISE !!! Évidemment quand un particulier fait son achat en Allemagne il le paie TTC (si plus de 6 mois et 6000 km), mais avec la taxe du pays d'achat (qui était de 16% y'a deux mois). Ensuite, les impôts français délivrent un quitus fiscal pour immatriculer le véhicule.

Donc oui il ne paie pas de TVA, il paie la Mehrwertsteuer

Donc on est d'accord, alors pourris un peu pour donner du taf aux nouveaux modos !

Ouai, mais non parceque la TVA de la france que tu paye en allemagne va pas en suisse, alors si t'as un compte aux Fidjies tu fais un viremant via Paypal pour la TVA inter-europeene qui n'existe pas en suisse et ca compensse la TVA allemande, qui est evidement récupérable pour une société!!
J'ai bon là

[Joebartwin]

Encore un expert-coupable qui fait son sapin !!

Je disais que tu ne payais pas la TVA, qui est FRANCAISE !!! Évidemment quand un particulier fait son achat en Allemagne il le paie TTC (si plus de 6 mois et 6000 km), mais avec la taxe du pays d'achat (qui était de 16% y'a deux mois). Ensuite, les impôts français délivrent un quitus fiscal pour immatriculer le véhicule.

Donc oui il ne paie pas de TVA, il paie la Mehrwertsteuer

Donc on est d'accord, alors pourris un peu pour donner du taf aux nouveaux modos !

Ouai, mais non parceque la TVA de la france que tu paye en allemagne va pas en suisse, alors si t'as un compte aux Fidjies tu fais un viremant via Paypal pour la TVA inter-europeene qui n'existe pas en suisse et ca compensse la TVA allemande, qui est evidement récupérable pour une société!!
J'ai bon là

t'as oublié les droits de douanes, mais à peu de choses près, c'est ça

[galexandre]

Hibou, si tu as des preuves il faut me les donner MAINTENANT...

[killyox]

Hibou, si tu as des preuves il faut me les donner MAINTENANT...

Ahhhhh bon !!! Pkoi ?????
Tu nous aurais caché qqchose Guigui ??

[galexandre]

Ahhhhh bon !!! Pkoi ?????
Tu nous aurais caché qqchose Guigui ??

C'est pas fait, mon avatar actuel résume la situation

[killyox]

Ahhhhh bon !!! Pkoi ?????
Tu nous aurais caché qqchose Guigui ??

C'est pas fait, mon avatar actuel résume la situation

Heuuu je comprends pas tout là ... un cochon ... un point rouge ... tu veux tuer un cochon ???
Ahhhhh oui j'ai compris tu va racheter une boucherie/charcuterie en suisse !! J'ai bon là ?

[yannick]

Ahhhhh oui j'ai compris tu va racheter une boucherie/charcuterie en suisse !! J'ai bon là ?

bon que nous proposes-tu pour les fêtes de fin d'année ?
attention la clientele à l'air exigente cf les subtiles saveurs de yougourts

[hibou39]

Hibou, si tu as des preuves il faut me les donner MAINTENANT...

Tu décroches ton téléphone et tu joins le centre des impots de ta région et tu téléphones au douane..... Demande leur unr trace écrite de leurs dires et qu'ils te les envoient....

A plus

[hibou39]

Alors Galex ??? tu nous donne les modalités exactes pour l'achat en Suisse...... Merci !!!

[galexandre]

Alors Galex ??? tu nous donne les modalités exactes pour l'achat en Suisse...... Merci !!!

Bah je croyais que tu les connaissais

Réponse demain, je vais à la douane. Et jeudi pour les détails exacts...

[hibou39]

Pour avoir une confirmation officielle d'un membre du club.... comme quoi je ne raconte pas que des conneries

[galexandre]

Comment achetrer une voiture d'occasion en Suisse ?


Tout d'abord la repérer sur autoscout24.ch ou tout autre site ou journal spécialisé. Allez la voir, être certain de son choix et négocier le prix...

Garage BMW / BMW France

- Vérifiez bien (éventuellement auprès de BMW France) que le modèle que vous allez importer a été homlogué en France. Dans le cas contraire ce sera une Réception à Titre Isolé auprès de la DRIRE ce qui peut durer un certain temps...
- Si le vendeur ne peut pas l'obtenir, demandez à BMW un certificat de conformité européen.


Papiers à faire avec le vendeur

- Un contrat de vente stipulant le prix.
- Eventuellement le certificat de cession (papier officiel français)
- Le vendeur doit également vous remettre avec le véhicule le certificat de circulation suisse marqué du tampon "Invalide" ou "Ungültig".


"Bureau des autos"

- Vous devez y passer si vous avez besoin de plaques temporaires suisses. En effet le vendeur va garder les siennes. Ces plaques comprennent une assurance (meme système qu'en Allemagne) et sont à acheter dans le canton ou le véhicule est immatriculé. Vous avez le droit de rouler en France avec ces plaques. Elles coutent plusieurs centaines de francs suisses, suivant le canton et la validité (fin du mois).
- Le vendeur ira dans tout les cas faire annuler son certificat de circulation.


Douane suisse

- Vous devez y remplir un formulaire EUR1 d'exportation. Ceci vous permet d'éviter de payer 10% de droits de douane. Votre pièce d'identité sera nécessaire ainsi que quelques francs suisses pour payer le papier


La suite demain...

[galexandre]

Banque

- Il va vous falloir un chèque de banque (ou chèque certifié) si vous avez plus de 1500€ de TVA à payer (petit rappel : la TVA est de 19.6%). Tachez de vous renseigner à l'avance sur le montant car l'auto ne passera pas la douane tant que la TVA ne sera pas payée.


Douane Française

- Vous présentez le formulaire EUR1
- Vous payez la TVA
- On vous donne en échange un certificat de dédouanement 846A nécessaire à l'immatriculation


(Sous-)Préfecture

- Si vous n'avez pas pris de plaque temporaire suisse, il vous faudra un WW français.


A tout à l'heure, j'espère mettre des scans des différents documents...