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Achat d'un Z en Suisse : tout savoir
Publié : mer. 19 déc. 2007, 15:17
par hibou39
EDIT Admin : sujet résumé et mis à jour (06/2021) en section club 
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Hé les gars les lois ont changées !!
On peut maintenant ramené n'importe quel véhicule de Suisse homologué en UE sans rien payé en supplément. J'ai un collégue qui voulait le faire et il a téléphoné aux douanes et tous les services francais s'y raccordant et il n'y a plus de TVA a payé pour ramené sa voiture de Suisse !
Il n'y a donc qu'un certificat de conformité européene a demandé a l'importateur francais et le tour est joué pas de passage au mine etc si le véhicule est homologué en France. La législation a changée il y a peu et la Suisse fonctionne comme tout autre pays membre pour l'importation a présent.
Publié : mer. 19 déc. 2007, 15:23
par galexandre
HEIN !!???
Publié : mer. 19 déc. 2007, 15:23
par Couman
Ah ben enfin, ce n'est pas trop tôt
Merci hibou pour cette info !!!
Publié : mer. 19 déc. 2007, 15:27
par Bman
galexandre a écrit :HEIN !!???
On sait où tu es ce weekend. Ce serait bien cela dit d'avoir un bout de texte qui puisse le prouver car dans ton cas, ça risque de devenir vachement concret non ?
Publié : mer. 19 déc. 2007, 15:33
par galexandre
Si ce qui Hibou a écrit plus haut est vrai, je passe un coup de fil en Allemand dans quelques instants... libérez-moi vite de ce poids !
Publié : mer. 19 déc. 2007, 16:09
par PatZ
Je n'ai trouvé aucune trace de changement, la Suisse ne fait toujours pas partie de la CE (cela ne changerait d'ailleurs pas grand chose pour le prix TTC) et la TVA est toujours payable pour le particulier achetant un véhicule là-bas.
Publié : mer. 19 déc. 2007, 16:12
par galexandre
Pas mieux.
La Suisse fait par contre partie de l'AELE, ce qui permet déviter les droits de douane (10%) à condition de remplir un formulaire EUR1.
Hibou, c'est quoi le nom et l'adresse de ton pote ? qu'on lui arrange le coup avec les services fiscaux...
Publié : mer. 19 déc. 2007, 16:15
par Couman
aah aaarg
C'était trop beau pour être vrai? Hibou?
Publié : mer. 19 déc. 2007, 16:34
par killyox
Mais arrete Hibou avec ce genre d'annonce tu vas nous faire avoir une crise cardiaque à notre Galex
Publié : mer. 19 déc. 2007, 17:00
par galexandre
Publié : mer. 19 déc. 2007, 17:34
par galexandre
Monsieur
Comme suite à votre courriel , je vous informe que vous trouverez tous les éléments utiles en consultant le site internet de la douane à l'adresse :
www.douane.gouv.fr puis en suivant le cheminement : Espace "Particuliers" Les informations pratiques Les achats de véhicules à moteurs Vous achetez un véhicule en dehors de l'Union européenne
Toutes les démarches sont détaillées, y compris celles à effectuer auprès d'autres administrations que la douane : DRIRE (Direction Régionale de l'Industrie de la Recherche et de l'Environnement) ou Préfecture.
Même d'occasion , vous devrez effectuer des formalités douaniéres et acquitter des droits et taxes sur la valeur " facture " ou transactionnelle de ce véhicule .
La tva est du sur l'importation d'un véhicule d'occasion suisse , le droit de douane peut etre suspendu sur présentation d'un certifict d'origine prouvant la fabrication communautaire ou suisse du véhicule .
En espérant que ces précisions répondent à votre attente, veuillez agréer, Monsieur, l'assurance de ma considération distinguée.
Le Receveur Principal, Responsable du service
André REBMANN
Publié : mer. 19 déc. 2007, 17:46
par Bman
Encore un super truc interprétable comme on le sent !
Publié : mer. 19 déc. 2007, 18:08
par hibou39
Un Z3 étant aux normes Européennes et française, suffit de demander à BMW le certificat de conformité et hop disparition de la T.V.A..... Ca confirme ce que la douane a dit de vive voix à mon ami....
Allez acheter en Suisse !!!
Pour info, cette ami s'est renseigné pour une porsche 944 Turbo et pas de frais de douane !!!!
+
Publié : mer. 19 déc. 2007, 18:10
par LeSolaire
Bman a écrit :Encore un super truc interprétable comme on le sent !
Pour Galex ... je dirais plutôt qu'il a encore trouvé un truc impénétrable ... mon cher ... B ...
Ok, je
et loin !
Publié : mer. 19 déc. 2007, 18:23
par hibou39
Les dernières nouvelles toutes fraiches d'il y a 5 minutes :
Je cite les dires de cette ami :
"J'ai appelé il y a a peu prés un mois les services concernés car sur Internet c'est marqué partout que tu dois payé la TVA+un %age.
J'ai donc decidé d'appelé pour éclaircir la situation et a tous les services concernés on m'a dit que dorénavant la Suisse fonctionnait comme un état membre. Si vous voulez confirmation appelez c'est le plus simple."
Maintenant vous pouvez rester comme la fosse.... sceptique !!!
