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Achat d'un Z en Belgique : tout savoir
- GILLOU14
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Re: Achat d'un Z en Belgique : tout savoir
Alex, je t'ai répondu par MP.
Effectivement, ton post plus haut est précis et bien utile, mais concernant l'assurance, le site Internet de la DIV précise : "Le demandeur d’une immatriculation temporaire doit faire la preuve qu’il a souscrit une assurance en responsabilité civile auprès d’une compagnie d’assurance belge agréée". Il y a donc une petite ambiguïté pour les non initiés, dont je suis.
Pour ce qui me concerne, la question n'est plus d'actualité, malheureusement. Si le nouveau propriétaire du superbe Z3 belge que j'ai râté est un membre passionné du Z3 Club cela me consolerai un peu ...
Effectivement, ton post plus haut est précis et bien utile, mais concernant l'assurance, le site Internet de la DIV précise : "Le demandeur d’une immatriculation temporaire doit faire la preuve qu’il a souscrit une assurance en responsabilité civile auprès d’une compagnie d’assurance belge agréée". Il y a donc une petite ambiguïté pour les non initiés, dont je suis.
Pour ce qui me concerne, la question n'est plus d'actualité, malheureusement. Si le nouveau propriétaire du superbe Z3 belge que j'ai râté est un membre passionné du Z3 Club cela me consolerai un peu ...
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- Alex59
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Re: Achat d'un Z en Belgique : tout savoir
Alors pour l'assurance rien de plus simple, il suffit d'aller souscrire une assurance pour le véhicule convoité tout simplement comme si vous alliez chercher une voiture en France.
Pas de souscription particulière, il vous donne un papier pour que vous puissiez rouler tranquille.
Par contre la subtilité avec la Belgique c est que lorsque vous avez le véhicule, le propriétaire de la voiture garde ses plaques donc vous vous retrouvez avec une voiture sans rien.
La DIV vous demande pour effectuer votre immatriculation provisoire la vignette verte de votre assurance (pour la coller dans votre dossier) c est la même vignette qu on colle nous sur les parebrise, mais pour être valide cette vignette doit juste afficher les numéros de châssis du véhicule, c est votre assurance qui doit le mentionner dessus, informatiquement l'assurance ne peut pas mettre tout les chiffres il faut les 10 derniers je crois, de mon cote je me suis fait avoir a l'époque car j'avais mentionné les chiffres en partant du début et la DIV m'avait refusé >_< coup de fil a mon assurance et ils ont faxé dans l'heure la bonne.
Et j'insiste sur le fait que votre nom doit correspondre partout ! l'acte de vente faite avec le propriétaire (c est ce qui correspond à la facture, et pas la facture d'achat neuve du véhicule on s en fiche de celle la ^^ ), le nom de la personne qui va conduire le véhicule (permis) et le nom indiqué dans l'assurance.
Au final ça parrait complexe mais y a pas grand chose ce sont juste des subtilités à faire attention
Pas de souscription particulière, il vous donne un papier pour que vous puissiez rouler tranquille.
Par contre la subtilité avec la Belgique c est que lorsque vous avez le véhicule, le propriétaire de la voiture garde ses plaques donc vous vous retrouvez avec une voiture sans rien.
La DIV vous demande pour effectuer votre immatriculation provisoire la vignette verte de votre assurance (pour la coller dans votre dossier) c est la même vignette qu on colle nous sur les parebrise, mais pour être valide cette vignette doit juste afficher les numéros de châssis du véhicule, c est votre assurance qui doit le mentionner dessus, informatiquement l'assurance ne peut pas mettre tout les chiffres il faut les 10 derniers je crois, de mon cote je me suis fait avoir a l'époque car j'avais mentionné les chiffres en partant du début et la DIV m'avait refusé >_< coup de fil a mon assurance et ils ont faxé dans l'heure la bonne.
Et j'insiste sur le fait que votre nom doit correspondre partout ! l'acte de vente faite avec le propriétaire (c est ce qui correspond à la facture, et pas la facture d'achat neuve du véhicule on s en fiche de celle la ^^ ), le nom de la personne qui va conduire le véhicule (permis) et le nom indiqué dans l'assurance.
Au final ça parrait complexe mais y a pas grand chose ce sont juste des subtilités à faire attention
- GILLOU14
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Re: Achat d'un Z en Belgique : tout savoir
Très clair. Merci Alex
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Re: Achat d'un Z en Belgique : tout savoir
Bonjour
Quelles sont aujourd'hui les démarches administratives pour acheter un Z à un particulier en Belgique.
Faut il toujours le certificat de conformité du véhicule?
Y a t'il un malus ? Première immatriculation en France et comment est il calculé ( Z de 2011 306 cv 219 g/c02).
Merci
Quelles sont aujourd'hui les démarches administratives pour acheter un Z à un particulier en Belgique.
Faut il toujours le certificat de conformité du véhicule?
Y a t'il un malus ? Première immatriculation en France et comment est il calculé ( Z de 2011 306 cv 219 g/c02).
Merci
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- CotiZant
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Re: Achat d'un Z en Belgique : tout savoir
Petite mise à jour...
Une grande partie de ce qui a été dit précédemment reste d'actualité sauf que le contrôle technique belge est maintenant valable en France donc plus nécessaire de faire ou refaire un contrôle français et que la demande d'immatriculation ne se fait plus que via internet sur le site de l'ANTS (sauf si vous passez par un intermédiaire mais c'est simple et ce sont des sous facilement économisés par les temps qui courent )
Ceci dit c'est tant mieux pour l'acheteur parce que le contrôle en Belgique est plus strict qu'en France, un seul organisme donc pas de concurrence, votre auto n'est pas contrôlée par une seule personne mais par trois s'occupant chacune d'un pack différent, donc exigez-le.
Si le contrôle technique belge a une validité de 2 mois pour la vente, la France accepte une validité de 6 mois. Le carpass est assurément un plus comme très bien expliqué précédemment donc demandez-le.
En Belgique on fait une facture avec la mention " vendue dans l'état bien connu de l'acheteur" qui vous met à l'abri par exemple d'un défaut visible "oublié" par une inspection un peu trop rapide sans protéger le vendeur de tout vice caché bien entendu ! Cette facture n'a aucune valeur en France et n'est pas demandée pour l'immatriculation.
Donc en résumé vous avez besoin de :
CERFA - QUITUS fiscal (qui peut maintenant être demandé et délivré par son centre des impôts via internet donc plus besoin d'aller en préfecture) - contrôle technique belge de moins de 6 mois - justificatif de domicile de moins de 6 mois - justificatif d'identité - certificat d'immatriculation (ex-carte grise) belge !! il y a maintenant deux volets et les deux sont demandés !! -certificat de conformité.
N.B. Tous les documents seront joints à votre demande d'immatriculation sous le format PDF sauf le quitus fiscal qui n'est pas à joindre: vous devrez juste noter à la case ad hoc le numéro de ce quitus.
Une grande partie de ce qui a été dit précédemment reste d'actualité sauf que le contrôle technique belge est maintenant valable en France donc plus nécessaire de faire ou refaire un contrôle français et que la demande d'immatriculation ne se fait plus que via internet sur le site de l'ANTS (sauf si vous passez par un intermédiaire mais c'est simple et ce sont des sous facilement économisés par les temps qui courent )
Ceci dit c'est tant mieux pour l'acheteur parce que le contrôle en Belgique est plus strict qu'en France, un seul organisme donc pas de concurrence, votre auto n'est pas contrôlée par une seule personne mais par trois s'occupant chacune d'un pack différent, donc exigez-le.
Si le contrôle technique belge a une validité de 2 mois pour la vente, la France accepte une validité de 6 mois. Le carpass est assurément un plus comme très bien expliqué précédemment donc demandez-le.
En Belgique on fait une facture avec la mention " vendue dans l'état bien connu de l'acheteur" qui vous met à l'abri par exemple d'un défaut visible "oublié" par une inspection un peu trop rapide sans protéger le vendeur de tout vice caché bien entendu ! Cette facture n'a aucune valeur en France et n'est pas demandée pour l'immatriculation.
Donc en résumé vous avez besoin de :
CERFA - QUITUS fiscal (qui peut maintenant être demandé et délivré par son centre des impôts via internet donc plus besoin d'aller en préfecture) - contrôle technique belge de moins de 6 mois - justificatif de domicile de moins de 6 mois - justificatif d'identité - certificat d'immatriculation (ex-carte grise) belge !! il y a maintenant deux volets et les deux sont demandés !! -certificat de conformité.
N.B. Tous les documents seront joints à votre demande d'immatriculation sous le format PDF sauf le quitus fiscal qui n'est pas à joindre: vous devrez juste noter à la case ad hoc le numéro de ce quitus.
Dernière modification par PRISOT le lun. 22 mai 2023, 07:03, modifié 1 fois.
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Re: Achat d'un Z en Belgique : tout savoir
merci.
Qu'importe le flacon, pourvu qu'on ait l'ivresse.
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Re: Achat d'un Z en Belgique : tout savoir
Je ne sais pas si ça existe encore mais pour avoir des infos sur le véhicule belge convoité il y a le carpass !
Une fiche avec l'historique du véhicule , propriétaires , cessions ... ect .
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Z4 2.5 / individual Maritime /
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Re: Achat d'un Z en Belgique : tout savoir
"Et sans indiscrétion, il est le Z en vue en Belgique?" Wat zeg je Pichan ?
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Re: Achat d'un Z en Belgique : tout savoir
En effet, une phrase vide de sens. Je voulais savoir où est le vendeur en Belgique. Y habitant, ça m’intéresse.
- regtoc19
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Re: Achat d'un Z en Belgique : tout savoir
Tu as mal compris, personne n'a dit dans les posts précédents qu'il a un Z en vue en Belgique...
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