Achat d'un Z en Suisse : tout savoir

[jay2006]

(Sous-)Préfecture

- Si vous n'avez pas pris de plaque temporaire suisse, il vous faudra un WW français.

Je pense qu'il est obligatoire d'avoir des plaques sur une voiture, donc si on ne prend pas de plaques temporaires suisses, est-ce qu'il est possible d'avoir un WW en france pour la faire revenir ?

[Jeff]

bonne route !!

moi je file au taf, grrr

[Jeff]

Je pense qu'il est obligatoire d'avoir des plaques sur une voiture, donc si on ne prend pas de plaques temporaires suisses, est-ce qu'il est possible d'avoir un WW en france pour la faire revenir ?

à vérifier pour la Suisse, mais lorsque je suis allé cherché mon Z (en 2004), les plaques WW n'étaient pas valables en allemagne...

[GrossePoupoule]

Avec les WW tu n'as pas le droit de sortir du territoire

[robby13]

Avec les WW tu n'as pas le droit de sortir du territoire

Certes la Suisse c'est particulier.

Mais en Europe?

[delrem]

Hello

J'ai bien saisi qu'il n'est pas possible d'échapper à la TVA lorsque l'on importe un véhicule de Suisse ; il faut donc, déjà, trouver une sacrée affaire (en plus d'être sûr de son état, parce que se taper les bornes pour aller l'essayer et se rendre compte qu'elle n'est pas aussi intéressante que ce qu'on imaginait , les boules !)

Par contre, j'ai encore un doute, à force de lire tout et son contraire sur le net :
il y a des frais de douane supplémentaires (10%), mais je ne parviens pas à comprendre s'ils sont appliqués sur les voitures fabriquées hors CEE, ou seulement celles qui ne sont pas importées par le constructeur lui-même.

Le z3 (et sauf erreur le z4) sont construits aux states, hors CEE, mais sont importés par BMW en France. Donc, sont-ils soumis à cette taxe de douane, ou juste à la TVA ?

Vous semblez dire que le formulaire EUR1 peut être obtenu pour les z, et qu'il suffit pour être exempté de ces frais de douane, c'est le cas ?

Merci pour votre précision/confirmation !
tcho
A+

[Thierry]

J'ai bien saisi qu'il n'est pas possible d'échapper à la TVA lorsque l'on importe un véhicule de Suisse

N'y échapper surement pas, mais comme on dit chez nous : Y a moyen de moyenner.....

il faut donc, déjà, trouver une sacrée affaire (en plus d'être sûr de son état, parce que se taper les bornes pour aller l'essayer et se rendre compte qu'elle n'est pas aussi intéressante que ce qu'on imaginait , les boules !)

Pareil que si tu traversse la France ou l'allemagne, tout dépend de ta situation géographique.
Sache une chose en tout cas, elle sont généralement bien entretenue les BM en suisse.....



Thierry

[951]

au final avec les taxes et tout ça tu en aura pour aussi cher qu'en France (je connais un peu un garage qui fait du haut de gamme et classics à Genève)

mais l'avantage comme deja dit c'est qu'en Suisse les voitures sont souvent nickel niveau entretien et peu kilométrées

[delrem]

La Suisse fait par contre partie de l'AELE, ce qui permet déviter les droits de douane (10%) à condition de remplir un formulaire EUR1.

alors que je lis dans le dossier de stephane14 sur club911.net :

"Si votre véhicule a été assemblé en Suisse, ou dans un pays membre de la CEE, vous n’aurez pas de droits de Douanes à acquitter. Dans le cas contraire, vous devrez verser 10 % de droits, calculés sur la valeur du véhicule au moment de son achat."

z3 : assemblé aux USA : frais de douane de 10% ?

galexandre> il me semble avoir compris, sauf erreur, que le tien vient de là-bas non ? alors ? k'en est-il ?

merci davance

[galexandre]

Mon Z vient d'Allemagne, mais j'ai en effet pratiqué l'import depuis la Suisse...

Il ne faut pas confondre TVA et droits de douane. On échappe effectivement aux deuxième pour une voiture d'origine CEE en remplissant le fameux formulaire EUR1. Ce formulaire est fourni avec les explications par les douaniers suisses...

[delrem]

merci galexandre
j'alterne en ce moment entre la piste suisse et la piste allemande
je suis sur une allemande en ce moment, il ne reste plus qu'à tomber d'accord sur le prix (et obtenir une explication sur le fait que la carte grise ne soit pas au nom de mon contact (un vendeur BMW), et faire abstraction de l'absence de carnet d'entretien en considérant que les factures BMW fournies et le CT Dekra suffisent), et alors peut etre pourrais-je rouler en z d'ici peu

[beber33]

Je relance le topic
Quid de la TVA pour un Z3 importé de suisse ?

[Ludo]

Je relance le topic
Quid de la TVA pour un Z3 importé de suisse ?

ba la reponse est donne dans ce sujet je pense, pas de frais de douane (sous condition) mais la TVA doit etre acquitte

[stitch]

Pour un véhicule acheter en Suisse il faut des plaques export, coût environ 200 euros.
Le vendeur doit rédiger une « facture » enfin un acte de vente un peu comme chez nous.
Arrivé à la douane il faut immédiatement tout déclarer, sinon gare aux ennuis, il faut payer les frais de douane (10% env, c'est toujours d'actualité!) ainsi que la tva de 19.6% au passage tu vas alors récupérer un « certificat de dédouanement délivré par l'administration des douanes française (volet 846a) » (cool non ?).
De retour en France, il faudra PEUT ETRE faire les démarches visa vis du certificat de conformité pour plus de précision voir ici : http://www.motoservices.com/auto/carte_ ... ise_UE.htm

Voilà, après je pense qu'il faut passer le CT avec plaques suisse avant d'allez en préfecture avec une carte bancaire (ou autre moyen de paiement, ils te prendront des sous, c'est inévitable) et ton 846a.

Je trouve ça compliquer d'acheter une voiture à "l'étranger" faut vraiment bien faire ses comptes avant, taxes et frais divers de rapatriement, distance etc.. parce qu'au bout du compte si c'est pour gratter 200 euros, ça n'en vaut peut être pas la peine. Surtout qu'a la revente avec un véhicule qui n'a pas toujours été "français" on peu perdre certains acheteurs.. Je sais qu'il y a des gens qui ont peur par exemple des voitures venu d'allemagne, peur qu'elles aient été mal traitées, peur que le compteur ai été tapé, et ceux malgré le carnet d'entretien (qui est certainement falsifié..)

Donc bien réfléchir avant de se lancer dans une tel aventure

[beber33]

Bon j'ai bien fais le tour de la question.
J'avais trouvé un très beau Z 2.8 phase 2 à 9200€, contacté le proprio et j'étais partant.
Mais quand on ajoute la TVA 19,6 % + 200€ plaques + éventuellement (ça c'est pas sûr) 10% = 12120€ + frais voyage
Donc ça ne vaut pas le coût
En tous cas merci de votre aide